Arbitrage commercial international : Les ambitions de l’Algérie

Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Lotfi Boudjemaa, a affirmé samedi que l’Algérie dispose des atouts nécessaires pour devenir un pôle régional d’arbitrage commercial international et de règlement des litiges liés à l’investissement.
Lors de l’ouverture d’un séminaire international consacré à l’arbitrage, la souveraineté et les modes alternatifs de règlement des différends, le ministre a mis en avant la proposition de créer un Centre algérien de règlement des différends, estimant qu’il s’agit d’une initiative stratégique pour renforcer l’attractivité des investissements étrangers et consolider la sécurité juridique.
Boudjemaa a souligné que l’existence d’un tel centre constituerait une garantie essentielle pour les investisseurs, en offrant un cadre neutre et indépendant. Il a rappelé que l’arbitrage international est reconnu comme un instrument juridique efficace, fondé sur la volonté des parties et le respect des spécificités culturelles et juridiques, contribuant à améliorer le climat des affaires et à attirer les capitaux.
Le ministre a également mis en avant les autres modes alternatifs de règlement des litiges, tels que la médiation et la conciliation, qui favorisent une culture du dialogue et du consensus. Il a insisté sur l’importance de former des arbitres et des avocats spécialisés afin de renforcer les compétences nationales dans ce domaine.
Cette démarche, a-t-il précisé, s’inscrit dans les orientations du président Abdelmadjid Tebboune, qui a impulsé une réforme ambitieuse en matière d’investissement, notamment à travers la loi de 2022 consacrant la libre initiative et la protection des intérêts des investisseurs.
Enfin, Boudjemaa a rappelé que l’Algérie est déjà engagée dans plusieurs conventions bilatérales prévoyant le recours à l’arbitrage international en cas de différends, et que le législateur algérien a encadré cette pratique dans le Code de procédure civile et administrative.
De son côté, le président de l’Ordre des avocats d’Algérie, Mohamed Baghdadi, a indiqué que ce centre se distinguera par son indépendance, en regroupant des experts et arbitres spécialisés, garantissant ainsi le respect des intérêts de toutes les parties. Il a mis en avant ses atouts : rapidité, confidentialité et efficacité économique, tout en soulignant que l’un de ses objectifs majeurs sera la formation d’arbitres et d’experts algériens qualifiés, capables de gérer les litiges commerciaux et d’investissement avec compétence et impartialité.
T. Feriel